Menu
Pour accéder à la politique de confidentialité, cliquez ici.
Pour revenir sur votre acceptation des cookies, cliquez ici.
1) Propriétaire du site
2) Informatique et libertés
3) Droits d’auteurs / Copyright
4) Responsabilité
5) Lien hypertexte
6) Accessibilité
Le site internet est édité par la SPLA-IN Aix Marseille Provence elle-même. Société Publique Locale d’Aménagement d’Intérêt National Aix Marseille Provence.
Société Anonyme au capital social de 14 290 000 €
Siège social : Les Docks – Atrium 10.4 – 10 place de la Joliette – 13 002 Marseille
RCS Marseille 894 022 946 – Code APE 7112B – SIRET 894 022 946 00020 – N° TVA intracommunautaire FR 32 894 022 946
Son hébergement est assuré par la société Synapse | 125 boulevard Lefebvre | 75015 Paris | Tél. : 01 72 33 90 70.
La SPLA-IN Aix Marseille Provence s’engage à ce que les traitements de données personnelles effectués sur le site www.splain-amp.fr soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Vous trouverez la politique de confidentialité.
Les marques et logos figurant sur le site internet sont des marques déposées.
Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur le site www.splain-amp.fr peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
N’utiliser ces informations qu’à des fins d’information et en aucune manière à des fins commerciales.
Ne pas modifier ces informations.
Reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteurs (“le copyright”) mentionnant l’adresse du site.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la société.
L’usage du logo de la SPLA-IN Aix Marseille Provence ne peut être fait sans autorisation préalable.
L’ensemble des informations accessibles via le site internet est fourni en l’état.
La SPLA-IN Aix Marseille Provence ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
La SPLA-IN Aix Marseille Provence n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
La SPLA-IN Aix Marseille Provence se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.
La SPLA-IN Aix Marseille Provence ne pourra être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur le site internet aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
Les liens mis en place depuis le site internet vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de la société, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.
En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.
La création de liens hypertexte vers le site est totalement autorisée.
L’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, fait de l’accessibilité une exigence pour tous les services de communication publique en ligne de l’État, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent. Il stipule que les informations diffusées par ces services doivent être accessibles à tous.
Le Référentiel Général d’Accessibilité pour les Administrations (RGAA) permettra de rendre progressivement accessible l’ensemble des informations fournies par ces services.
Le site internet est conçu pour être accessible à tous, quels que soient la performance du réseau, le matériel ou le logiciel utilisé pour naviguer sur internet et quelles que soient la langue maternelle, la culture, la localisation géographique, l’aptitude physique ou mentale des internautes.
Nous avons le souci permanent d’améliorer l’accessibilité du site internet, merci de nous signaler vos observations, remarques et suggestions.
Notre équipe technique s’efforcera d’effectuer, dans les plus brefs délais, les modifications nécessaires pour vous procurer une navigation aisée et agréable.
Les Docks – Atrium 10.4 10 place de la Joliette 13 002 Marseille
Plan du site – Mentions légales – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITé – Crédits